Le présent site Internet http://www.esitpa.org est la propriété de l’Esitpa, école d’ingénieurs en agriculture, service de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA) dont le siège social est 9 avenue George V à Paris (75008) !!Propriété intellectuelle Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de L’Esitpa. Le nom Esitpa et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de l’Esitpa. !!Contenu - Liens L’Esitpa se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l’Esitpa. !!Exclusion de responsabilité En aucun cas l’Esitpa ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par l’Esitpa ou du fait de tout outil de recherche, l’Esitpa ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites. !!Protection des informations Les informations recueillies par le biais des formulaires sont destinées à l’Esitpa et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour l’Esitpa le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information. Loi informatique et libertés Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à [webmaster@esitpa.org|mailto:webmaster@esitpa.org] !!Déclaration CNIL L’Esitpa a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d’enregistrement est en cours d'attribution. !!Loi - Litiges Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.